Conditions Générales d'Utilisation de Tia Nola

1. Introduction

Bienvenue chez Tia Nola, une entreprise dédiée à l'enrichissement de votre espace par l'art mural et les canevas personnalisés, confectionnés avec soin au Québec. L'accès et l'utilisation de notre site web [tianola.com], ainsi que des services associés (collectivement, "le Service"), sont soumis à l'acceptation et au respect des conditions suivantes ("Conditions Générales d'Utilisation"). Ces conditions s'appliquent à tous les visiteurs, utilisateurs et autres personnes qui accèdent ou utilisent le Service. En accédant ou en utilisant le Service, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'êtes pas d'accord avec une partie quelconque des termes, alors vous ne pouvez pas accéder au Service.

 

2. Propriété Intellectuelle

Le contenu présenté sur le Service, y compris mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, est la propriété de Tia Nola ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur, les marques de commerce et autres lois sur la propriété intellectuelle. La compilation de tout le contenu sur ce site est la propriété exclusive de Tia Nola et est également protégée par les lois internationales sur le droit d'auteur.

 

3. Utilisation du Service

A. Accès et Utilisation : Le Service est fourni pour votre usage personnel et non commercial uniquement. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Service pour des fins illégales ou non autorisées, y compris sans limitation, la violation des droits de propriété intellectuelle.

B. Restrictions : Sans l'autorisation écrite préalable de Tia Nola, vous ne pouvez pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter pour des fins commerciales, toute partie du Service, utilisation du Service, ou accès au Service.

 

4. Confidentialité

La protection de vos données personnelles est une priorité pour Tia Nola. Notre Politique de Confidentialité [lien vers la politique] explique comment nous collectons, utilisons, protégeons et partageons vos informations personnelles et respectons votre vie privée lorsque vous utilisez notre Service.

 

5. Limitation de Responsabilité

Tia Nola ne sera pas tenue responsable pour tout dommage indirect, incident, spécial, consécutif ou punitif, y compris sans limitation, perte de profits, données, utilisation, bonne volonté, ou autres pertes intangibles, résultant (i) de votre accès à ou utilisation de ou incapacité à accéder ou utiliser le Service ; (ii) de toute conduite ou contenu de tout tiers sur le Service.

 

6. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est matérielle, nous essaierons de fournir un préavis d'au moins 30 jours avant que de nouvelles conditions prennent effet. Ce qui constitue une modification matérielle sera déterminé à notre seule discrétion.

 

7. Loi Applicable et Juridiction

Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois du Québec, Canada, sans égard à son conflit de lois. Notre incapacité à appliquer un droit ou une disposition de ces Conditions ne sera pas considérée comme une renonciation à ces droits.

 

8. Contactez-Nous

Si vous avez des questions sur ces Conditions, veuillez nous contacter à [insérer les coordonnées de contact].